Informations légales

Mentions légales

Identification de l’éditeur, responsabilité éditoriale et conditions d’utilisation du site.

Version à compléter avant publication : l’adresse du siège et le téléphone de l’association restent à renseigner. L’hébergement indiqué ci-dessous est celui déclaré sur le site actuel et doit être confirmé pour cette nouvelle version.

1. Éditeur du site

Dénomination: Fonds Burdigala
Forme juridique: Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Objet: Financement et soutien de projets d’intérêt général et de bien commun.
Siège social: À renseigner : adresse complète du siège de l’association.
Téléphone: À renseigner : numéro de contact public.
Courriel: contact@fondsburdigala.com

2. Direction de la publication

Valentin Tellier, président du Fonds Burdigala, conformément aux informations publiées sur le site actuel.

3. Hébergement

Hébergeur déclaré sur le site actuel : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse.

Coordonnées et mentions légales de l’hébergeur.

À confirmer avant publication : hébergeur effectivement retenu pour cette version et numéro de téléphone de l’hébergeur.

4. Objet du site et informations publiées

Le site présente la mission, le fonctionnement et les principes de gouvernance du Fonds Burdigala. Les informations publiées ne constituent ni une promesse de financement ni un engagement d’attribution. Toute décision de soutien relève des procédures propres au Fonds.

Le Fonds s’efforce de tenir les informations à jour. Les erreurs ou omissions peuvent être signalées à son adresse de contact. Cette disposition ne limite pas les responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques et signes distinctifs sont protégés dans les conditions prévues par le droit de la propriété intellectuelle et sous réserve des droits de leurs titulaires respectifs. Sauf autorisation ou exception prévue par la loi, leur reproduction, adaptation ou diffusion nécessite l’accord préalable du titulaire des droits.

6. Liens et accès au site

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre d’information. Leur contenu et leur disponibilité relèvent de leurs éditeurs. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou pour des raisons techniques.

7. Données personnelles et cookies

Cette version n’intègre aucun outil de mesure d’audience ni traceur publicitaire. Le formulaire de contact transmet votre nom, votre adresse courriel et votre message au Fonds par courrier électronique. Un cookie de session strictement nécessaire protège le formulaire.

Les modalités relatives aux échanges par courriel, aux droits des personnes et aux éventuels journaux techniques sont présentées dans la politique de confidentialité.